Mentions légales
Conformément à la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique
I — ÉDITEUR DU SITE
Identité
SARL Monolithe Studio
Capital social : 3 000 €
SIRET : 510 435 167 00026
APE : 5911B
N° TVA intracommunautaire : FR68 840856967
RCS Nancy — immatriculée le 11/02/2009
Capital social : 3 000 €
SIRET : 510 435 167 00026
APE : 5911B
N° TVA intracommunautaire : FR68 840856967
RCS Nancy — immatriculée le 11/02/2009
Siège social
Espace Cormontaigne
2 boulevard Henri Becquerel
57970 Yutz
2 boulevard Henri Becquerel
57970 Yutz
Direction de la publication
II — HÉBERGEMENT
Hébergeur
o2switch
SARL au capital de 7 500 €
222-224 boulevard Gustave Flaubert — 63000 Clermont-Ferrand
SIRET : 510 909 807 00016 — TVA : FR35510909807
Marque déposée INPI sous le numéro 09 3 645 729
www.o2switch.fr
SARL au capital de 7 500 €
222-224 boulevard Gustave Flaubert — 63000 Clermont-Ferrand
SIRET : 510 909 807 00016 — TVA : FR35510909807
Marque déposée INPI sous le numéro 09 3 645 729
www.o2switch.fr
III — PROPRIÉTÉ INTELLECTUELL
Contenu du site
L’ensemble des éléments constituant les sites monolithe.studio et istor.io — textes, images, photographies, vidéos, sons, logos, illustrations — sont la propriété exclusive de Monolithe Studio ou de leurs auteurs respectifs, et sont protégés au titre du droit d’auteur et du droit à l’image.
Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie de ces éléments, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l’autorisation écrite préalable de Monolithe Studio et des ayants droit. Toute exploitation non autorisée est constitutive de contrefaçon et susceptible de poursuites judiciaires.
Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie de ces éléments, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l’autorisation écrite préalable de Monolithe Studio et des ayants droit. Toute exploitation non autorisée est constitutive de contrefaçon et susceptible de poursuites judiciaires.
IV — DONNÉES PERSONNELLES & RGPD
Collecte et traitement
Les données collectées via le formulaire de contact des sites monolithe.studio et istor.io (nom, adresse e-mail, message) sont utilisées exclusivement aux fins de répondre à votre demande. Elles ne sont ni revendues, ni transmises à des tiers, et sont conservées au maximum 3 ans après réception.
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD — UE 2016/679) et à la loi Informatique et Libertés, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement et de portabilité de vos données, ainsi que du droit de vous opposer à leur traitement.
Pour exercer ces droits, contactez-nous à l’adresse : contact@monolithe.studio
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD — UE 2016/679) et à la loi Informatique et Libertés, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement et de portabilité de vos données, ainsi que du droit de vous opposer à leur traitement.
Pour exercer ces droits, contactez-nous à l’adresse : contact@monolithe.studio
Cookies
Ces sites peuvent utiliser des cookies à des fins techniques et statistiques anonymes. Vous pouvez configurer votre navigateur pour refuser les cookies ou être informé de leur dépôt.
En cas de réponse insatisfaisante de notre part concernant vos données personnelles, vous avez la possibilité d'introduire une réclamation auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL) : www.cnil.fr/fr/plaintes
V — LIMITATION DE RESPONSABILITÉ
Liens hypertextes
Les sites monolithe.studio et Istor.io peuvent contenir des liens vers des sites tiers. Monolithe Studio ne saurait être tenu responsable du contenu de ces sites ni des éventuels préjudices découlant de leur utilisation.
Disponibilité
Monolithe Studio s’efforce d’assurer l’accessibilité des sites monolithe.studio et istor.io à tout moment. Toutefois, des interruptions pour maintenance ou raisons techniques peuvent survenir. La responsabilité de Monolithe Studio ne saurait être engagée en cas d’indisponibilité temporaire du site.
VI — DROIT APPLICABLE
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, et à défaut de règlement amiable, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du siège social de Monolithe Studio.
Dernière mise à jour — avril 2025
